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Apporter la confiance dans le commerce mondial

Le commerce illicite des produits de consommation ne représente pas seulement une grave perte de recettes fiscales pour les gouvernements, il peut présenter des risques pour la santé publique et saper la confiance des consommateurs. L'authentification des produits, associée à des technologies d’authentification et de traçabilité sécurisées, représentent des outils précieux pour les gouvernements, permettant une collecte plus efficace des taxes et la confiance des consommateurs.

Trois formes distinctes et étroitement liés de commerce illicite co-existent: la contrefaçon de produits légitimes; la contrebande de produits authentiques; l’évasion ou la sous-déclaration de production pour se soustraire à certaines obligations fiscales.

 

Bien que le marché du commerce illicite soit populaire auprès de certains consommateurs, il est loin d'être une pratique sans victimes: les gouvernements perdent des recettes fiscales, les risques pour la santé publique augmentent, et la confiance des consommateurs, abusés par des produits non conformes ou dangereux, chute.

 

Le commerce illicite des biens et services:

  • impacte le développement économique et soutient les pratiques de corruption;
  • diminue les politiques gouvernementales et la primauté du droit;
  • contribue au financement de la criminalité organisée;
  • compromet les investissements dans l'industrie et les secteurs commerciaux légitimes.

 

Pourtant, la demande pour des produits moins chers a provoqué l’émergence d’importants marchés illicites à travers le monde. En conséquence, de nombreux gouvernements ont commencé à imposer des droits anti-contrefaçon, anti-détournement et des mécanismes de contrôle anti-contrebande sur les produits du tabac, de l'alcool et les médicaments avec un suivi du lieu de production au point de vente final.

Leur objectif est d'accroître la visibilité de la contrefaçon, de la contrebande et des activités comme le détournement vers les marchés « gris ». Pour atteindre leurs objectifs, les gouvernements travaillent avec SICPA en mettant en place des timbres fiscaux et des banderoles sécurisés, avec codage unique, contrôle de la production, fonctionnalités d'authentification des produits, et suivi et traçabilité sécurisés.

 

Pour être vraiment sécurisée et efficace, la solution doit combiner sécurité matérielle et sécurité digitale sophistiquées. Les timbres fiscaux sont pleinement efficaces s’ils sont renforcés par des données numériques et une base de données centrale contenant les informations détaillées de chaque produit marqué - jusqu'au niveau du paquet ou de la bouteille.

 

La contrefaçon et la contrebande internationale continueront à être difficiles à réduire, à moins que des bases de données nationales puissent partager rapidement des informations fiables de manière sécurisée. Si besoin, l'information doit être disponible pour que les agents du gouvernement puissent contrôler efficacement la production, authentifier les produits, lutter contre le commerce illicite, percevoir les impôts dus et protéger la santé des citoyens.

 

Le commerce illicite