Marchandises soumises à accises

Un timbre fiscal sécurisé est un élément de sécurité physique et numérique hautement sophistiqué, apposé sur les produits soumis à accise. Il aide les autorités à vérifier la conformité, à authentifier les produits légitimes et à renforcer le contrôle de la chaîne d'approvisionnement, garantissant ainsi une authentification robuste des produits pour les équipes de contrôle sur le terrain. 

SICPATRACE® EVO est la solution sécurisée de suivi et de traçabilité de SICPA dédiée aux produits soumis à accise. Alliant identification sécurisée des produits, traçabilité et intelligence des données, elle aide les autorités à renforcer la conformité, à améliorer la visibilité de la chaîne d’approvisionnement et à soutenir la mobilisation des recettes. 

Les autorités assurent la sécurité des produits soumis à accise en combinant un marquage sécurisé, un système de suivi sécurisé et une surveillance continue, de la production à la distribution. 

La plateforme SICPATRACE® EVO regroupe l’identification des produits, les événements logistiques et les données de conformité au sein d’un écosystème unique. Elle permet ainsi aux autorités de suivre les flux de produits, de détecter les écarts de volume et de disposer d'une vision du marché en temps réel. 

Les outils d'authentification sur le terrain permettent aux inspecteurs de vérifier instantanément l'authenticité des produits à l'aide d'appareils dédiés ou d'applications mobiles, permettant l'identification rapide des produits non conformes et facilitant une application prompte de la réglementation. 

Une gestion globale des taxes d’accise garantit des financements essentiels pour les services publics, protège les industries locales conformes contre la concurrence déloyale et réduit l’impact des dommages économiques liés au commerce illicite. 

SICPA fournit des solutions clés en main pour les accises qui allient sécurité matérielle physique, traçabilité numérique sécurisée et analyse fiable des données, permettant aux autorités fiscales de renforcer la mobilisation des recettes tout en facilitant la conformité pour les opérateurs légitimes.